TÉLÉCHARGER BDS CNSS MAROC

Logiciel de Paie Ojraweb: Deux modes de règlement, sont disponibles: Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. Gestion de la paie Maroc: Articles les plus consultés le Maroc: Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé. Ce processus implique que les parties confirment et valident leur identification par des moyens techniques, tels que mot ou phrase de passe, un code secret

Nom: bds cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 9.19 MBytes

Maintenu sans salaire AT: Cette cotisation est à payer en même temps que les prélèvements CNSS, sur un bordereau de paiement séparé. Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après: Total taux de cotisation. Déclaration de vos salariés Télédéclaration via le portail Damancom:

Aperçu et impression

Fonctionnement de la caisse CIMR: Statistiques de visites Logiciels de paie Logiciels de gestion de la paie Logiciel de paie en ligne Blog Paie et RH Paie maroc Logiciel de paie maroc Simulation bulletin de paie maroc Pour toutes vos insertions publicitaires sur ce site, veuillez nous contacter par mail: Pour pouvoir profiter des avantages offerts par les nouvelles technologies, la CNSS a mis en place un mzroc Internet pour la déclaration et les paiements des cotisations sociales.

Prévues par la loi, les pénalités pour retard des déclarations CNSS n’ont jamais été appliquées jusqu’à présent. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la législation marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent:.

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Un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires et Un retard dans le versement des prestations CNSS auxquelles vos salariés peuvent prétendre. Zone du portail dont l’accès nécessite la possession d’un certificat numérique ainsi que des droits de connexion.

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Il présente la situation de l’affilié. Ceci ayant pour conséquence un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires.

bdds Ce processus implique que les parties confirment et valident leur identification par des moyens techniques, tels que mot ou phrase de passe, un code secret Cette opération a pour support le Bordereau de déclaration de salaires. Articles les plus consultés le Maroc: Sachez également que si votre salarié est de nationalité étrangère au regard de la bsd marocaine de sécurité sociale, deux cas se posent: Normalement, même celles qui utilisent la voie postale devraient éviter les pénalités de retard.

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Elle est applicable pour chaque mois ou fraction de mois de retard. En attendant la disponibilité de ce numéro, veuillez porter soigneusement le numéro de leur CIN à la colonne réservée à cet effet. Le télé-règlement, moyen de règlement électronique qui vous permet marc payer vos cotisations via internet.

Accident de travail MP: Procéder à leur déclaration sur le formulaire Réf.

Formulaires à télécharger

Messagerie électronique Service géré par ordinateur fournissant aux utilisateurs habilités les fonctions de saisie, de distribution et de consultation différée de messages, notamment écrits, graphiques ou sonores. A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I.

Formulaire de déclaration BDS-régime général. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T.

Si le retard dépasse un mois, l’astreinte est automatiquement appliquée pour chaque mois ou fraction de mois de retard supplémentaire. Téléchargez le préétabli, alimentez le fichier par les données cmss la paie via votre logiciel et déposez le fichier de la déclaration des salaires.

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Bordereau de paiement des cotisations CNSS Maroc

Vu les retards que connaît la distribution du courrier au Maroc, des entreprises courent le risque de voir leur marlc plombée par des pénalités de retard. Authentification Processus visant à établir de manière formelle et intangible l’identification des parties à un échange ou une transaction électronique.

Confidentialité Qualifie d’une manière générale, toute procédure visant à restreindre la diffusion d’une information définie comme sensible; la confidentialité des données reste l’un des points délicats du vaste ensemble de la sécurité informatique.

En cas de non-respect de cet engagement, les pénalités encourues resteront exigées.

La situation des salariés SO: Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après: Espace Adhérent Zone du portail dont l’accès nécessite la possession d’un certificat numérique ainsi que des droits de connexion.

Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette fnss. Déclaration de vos salariés Télédéclaration via le portail Damancom: Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

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